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• Objet du site

Le site Internet www.asdesign.fr est un site de présentation des produits automobiles AS Design accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer à la consultation une sélection d'articles à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.

 

• Editeur - Contact

Editeur : Le site www.asdesign.fr est la propriété de la société AS Design , SARL au capital de ..., immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de.... Son siège social est au : AS Design - 6 rue des Vallières Sud - Zone industrielle de Thize - BP 869 - 25025 Besançon cedex - France.
Pour tout contact, vous pouvez utiliser :
- Téléphone : +33 (0)3 81 65 37 00

- Fax : +33 (0)3 81 88 74 46
- Courrier : AS Design - 6 rue des Vallières Sud - Zone industrielle de Thize - BP 869 - 25025 Besançon cedex - France.
Le site est hébergé par ATTRAIT - Parc les épiés - Chemin saint Léonard - 69270 Couzon-au-Mont-d'Or (France).

 

 

• Responsabilité

"AS Design ", dans le processus de consultation en ligne, n'est tenu que d'une obligation de moyen, sa responsabilité ne pourra être engagée quant à un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tels qu’une intrusion extérieure, un virus informatique, une rupture du service, ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.

 

 

• Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de "AS Design " sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de "AS Design ".
Personne n'est autorisée à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quel que titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient visuels ou sonores. Tout lien extérieur devra être retiré sur simple demande de "AS Design ".

 

• Données nominatives

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux clients peuvent faire l'objet d'un traitement automatisé.
Ce traitement est nécessaire à la prise en compte de la demande des clients. En indiquant son E-mail, le client pourra recevoir les informations demandées. S'il en a fait le choix, le client recevra aussi des informations sur les nouveautés "AS Design ". "AS Design " se réserve le droit de collecter les informations relatives aux clients y compris en utilisant des cookies et s'il le souhaite de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées si l'internaute en a donné l'accord lors de son inscription.
Le client peut s'opposer à la divulgation de ses coordonnés en le signalant à "AS Design " :
- Par courrier à l'adresse suivante : AS Design - 6 rue des Vallières Sud - Zone industrielle de Thize - BP 869 - 25025 Besançon cedex - France.

De même, le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de rectification aux données personnelles le concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. L'exercice de ce droit pourra être effectué par courrier aux adresses ci-dessus indiquées